Déposée le 20 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUELQU'UN D'AUTRE PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JEAN-PAUL DUBOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-26 du 1 juillet 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUELQU'UN D'AUTRE PRODUCTIONS domicilié(e) 45 rue Westermeyer, 94200 Ivry s/Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 528 293 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUELQU'UN D'AUTRE PRODUCTIONS - France.
La marque JEAN-PAUL DUBOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-PAUL DUBOST est expirée depuis le 20 mai 2004.
QUELQU'UN D'AUTRE PRODUCTIONS - SARL - 45 rue Westermeyer, 94200 Ivry s/Seine - France - SIREN 394528293
QUELQU'UN D'AUTRE PRODUCTIONS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26
- Vêtements, chaussures, chapellerie - Télécommunications: agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs; émissions de télévision et de radio; service télématique par code d'accès télématique. - Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures; photographies; papeterie, adhésifs (pour la papeterie ou le ménage) matériel pour artistes, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, clichés et caractères d'imprimerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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