Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Y.W.
QUELLE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1548455
Date de dépôt :
30/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2009
Y.W. de QUELLE

Présentation de la marque Y.W.

Déposée le 30 août 1989 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Y.W. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran, 45770 SARAN (dossier no 2140881) - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2140881) - France.

La marque Y.W. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Y.W. est expirée depuis le 30 août 2009.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE (Société Anonyme) - 125, rue de Montaran, 45770 SARAN (dossier no 2140881) - France - SIREN 086581170


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2140881) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 1999 n°2140881 - Publication au BOPI 1999-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155758 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

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