TOP MODEL
Présentation de la marque TOP MODEL
Déposée le 18 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP MODEL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOP MODEL est expirée depuis le 18 septembre 2019.
QUELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09
Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27
Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31
Renouvellement sans limitation le 7 avril 1999 n°2141642 - Publication au BOPI 1999-04-07
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155758 - Publication au BOPI 1993-03-08
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2009 n°2417156 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-04
Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29