Marque expirée - Marque en non vigueur

SÛRE D'ELLE
QUELLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3496963
Date de dépôt :
25/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2017
SÛRE D\'ELLE de QUELLE

Présentation de la marque SÛRE D'ELLE

Déposée le 25 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SÛRE D'ELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÛRE D'ELLE est expirée depuis le 25 avril 2017.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE Société par actions simplifiée - 125, rue de Montaran,45770 SARAN - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Catalogues de vente par correspondance notamment de vêtements, de chaussures, d'articles de chapellerie, d'articles de mode (habillement), de maroquinerie, de bijoux ; magazines, brochures ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, albums, livres, manuels, prospectus, catalogues ; calendriers, cartes, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; enveloppes, parapheurs, instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; classeurs, boîtes en carton ou en papier, cartonnages ; linge de table en papier, serviettes de toilette en papier, mouchoirs de poche en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; patrons pour la couture.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitations du cuir ; fourrures (vêtements) ; ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates ; bonneterie ; chaussettes, bas, collants ; chaussons ; habillement de bain ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements et lingerie de corps.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail de vêtements, de chaussures, d'articles de chapellerie, d'articles de mode (habillement), de produits de beauté, de produits de parfumerie, de meubles, d'appareils électroménagers, d'articles de décoration, d'art de la table, d'articles de puériculture ; établissement de déclarations fiscales ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; tenue de comptes ; courrier publicitaire ; relations publiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), distribution de cadeaux promotionnels ; étude de marché ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique.