Déposée le 28 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) QUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STOP PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125 rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2215212) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2215212) - 75008 - France.
La marque STOP PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUELLE Société anonyme - 125 rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2215212) - 45770 - France - SIREN 086581170
Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2215212) - 75008 - France
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155758 - Publication au BOPI 1993-03-08
Renouvellement sans limitation le 12 février 2002 n°2215212 - Publication au BOPI 2002-02-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01
Inscription le 8 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170171 - Publication au BOPI 1994-03-08
Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31
Inscription le 30 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156553 - Publication au BOPI 1993-03-30
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31
Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Instruments de musique.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; isolants électriques, thermiques, acoustiques; feuilles, plaques, baguettes en matières plastiques; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques.Publicité notamment distribution de prospectus et d'échantillons, location de matériel publicitaire.Services d'abonnement à des journaux pour des tiers.Gestion des affaires commerciales et administration commerciale notamment aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires.Travaux de bureau notamment entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Location de machines à écrire et de matériel de bureau
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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