Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOURIS VERTE
QUELLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1567707
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2019
SOURIS VERTE de QUELLE

Présentation de la marque SOURIS VERTE

Déposée le 29 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOURIS VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran - 45770 - SARAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque SOURIS VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOURIS VERTE est expirée depuis le 29 décembre 2019.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , SOPHIE BERGEN , GILLES VALOIS , LAURA MEROSI , DOUCE NUIT , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , J.B. MARTIN , BIOCONFORT


QUELLE, Société Anonyme - 125, rue de Montaran - 45770 - SARAN - France - SIREN 086581170


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1999 n°2152751 - Publication au BOPI 1999-09-15

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155758 - Publication au BOPI 1993-03-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2009 n°2425504 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-16

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

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