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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE
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SOLFEGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLFEGE
QUELLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94530388
Date de dépôt :
26/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2014

Présentation de la marque SOLFEGE

Déposée le 26 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLFEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2266773) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2266773) - 75008 - France.

La marque SOLFEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLFEGE est expirée depuis le 26 juillet 2014.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE Société par actions simplifiée - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2266773) - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2266773) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2004 n°2266773 - Publication au BOPI 2004-06-11

Inscription le 7 avril 1997 - Concession de licence n°235369 - Publication au BOPI 1997-04-07

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de table, chemins de table, toiles cirées, tissus de coton, cotonnades, sacs de couchage, courtepointes, couvertures de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, dessus-de-lit, serviettes à démaquiller en matières textiles, draps, édredons, enveloppes de matelas, toile à matelas, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, gants de toilette, housses d'oreillers, housses de protection pour meubles, linge de lit, linge de maison, linge de table, literie, taies d'oreillers, mouchoirs de poche, rideaux (en matières textiles), ronds de tables, serviettes de table et de toilette (en matières textiles), stores en matières textiles, tapis de table (non en papier), vitrage (rideaux)