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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE
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SOLFEGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLFEGE
QUELLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1330839
Date de dépôt :
14/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2015

Présentation de la marque SOLFEGE

Déposée le 14 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLFEGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2301178) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2301178) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLFEGE est expirée depuis le 14 novembre 2015.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE Société par actions simplifiée - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2301178) - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2301178) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2005 n°2301178 - Publication au BOPI 2005-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 7 avril 1997 - Concession de licence n°235369 - Publication au BOPI 1997-04-07

Inscription le 8 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155759 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Renouvellement sans limitation n°2056947 - Publication au BOPI 1995-48

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Fils à usage textile.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.