Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOIR DE FÊTE
QUELLE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99791154
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/05/2009

Présentation de la marque SOIR DE FÊTE

Déposée le 10 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOIR DE FÊTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran, 45770 SARAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque SOIR DE FÊTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOIR DE FÊTE est expirée depuis le 10 mai 2009.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , SOPHIE BERGEN , GILLES VALOIS , LAURA MEROSI , DOUCE NUIT , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , J.B. MARTIN


QUELLE (Société Anonyme) - 125, rue de Montaran, 45770 SARAN - France - SIREN 086581170


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Vêtements, chaussures, chapellerie.