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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUELLE
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ROSE DE CHANTERNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE DE CHANTERNY
QUELLE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99791153
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/05/2009

Présentation de la marque ROSE DE CHANTERNY

Déposée le 10 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ROSE DE CHANTERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran, 45770 SARAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque ROSE DE CHANTERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DE CHANTERNY est expirée depuis le 10 mai 2009.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE (Société Anonyme) - 125, rue de Montaran, 45770 SARAN - France - SIREN 086581170


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier) et notamment parures de lit.