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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUELLE
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QUELLE PRIVILEGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUELLE PRIVILEGE
QUELLE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92437885
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2012

Présentation de la marque QUELLE PRIVILEGE

Déposée le 16 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUELLE PRIVILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2220794) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2220794) - 75008 - France.

La marque QUELLE PRIVILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUELLE PRIVILEGE est expirée depuis le 16 octobre 2012.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE, Société anonyme - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2220794) - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2220794) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2002 n°2220794 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 24 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168358 - Publication au BOPI 1994-01-24

Inscription le 8 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170171 - Publication au BOPI 1994-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Cartes destinées aux opérations de crédit à l'exclusion de celles relevant de l'hôtellerie, de la restauration et du tourisme.Services de cartes destinées aux opérations de crédit à l'exclusion de celles relevant de l'hôtellerie, de la restauration et du tourisme

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.