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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE
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QUELLE MONSIEUR LIGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUELLE MONSIEUR LIGNE
QUELLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1358705
Date de dépôt :
12/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2016
QUELLE MONSIEUR LIGNE de QUELLE

Présentation de la marque QUELLE MONSIEUR LIGNE

Déposée le 12 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUELLE MONSIEUR LIGNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2315507) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2315507) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUELLE MONSIEUR LIGNE est expirée depuis le 12 juin 2016.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE Société par actions simplifiée - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2315507) - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2315507) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2061545 - Publication au BOPI 1996-10

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2315507 - Publication au BOPI 2006-05-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 7 avril 1997 - Concession de licence n°235369 - Publication au BOPI 1997-04-07

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155759 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Vêtements, chaussures, chapellerie, ainsi que tous les produits entrant dans la classe 25.