Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUELLE LA SOURCE CLUB PRIVILEGE
QUELLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99778434
Date de dépôt :
02/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/03/2019

Présentation de la marque QUELLE LA SOURCE CLUB PRIVILEGE

Déposée le 2 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUELLE LA SOURCE CLUB PRIVILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran - 45770 - SARAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque QUELLE LA SOURCE CLUB PRIVILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778434.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUELLE LA SOURCE CLUB PRIVILEGE est expirée depuis le 2 mars 2019.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , SOPHIE BERGEN , GILLES VALOIS , LAURA MEROSI , DOUCE NUIT , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , J.B. MARTIN


QUELLE, Société Anonyme - 125, rue de Montaran - 45770 - SARAN - France - SIREN 086581170


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2009 n°2400969 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-10

Cartes électroniques destinées aux opérations de crédit à l'exclusion de celles relevant de l'hôtellerie, de la restauration et du tourisme. Cartes en papier et en carton destinées aux opérations de crédit à l'exclusion de celles relevant de l'hôtellerie, de la restauration et du tourisme. Services de cartes destinées aux opérations de crédit à l'exclusion de celles relevant de l'hôtellerie, de la restauration et du tourisme.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.