Déposée le 18 août 1992 par la Société Anonyme (SA) QUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEAU ROUGE A+A+A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-34 du 2 octobre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2217019) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2217019) - 75008 - France.
La marque PEAU ROUGE A+A+A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUELLE Société anonyme - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2217019) - 45770 - France - SIREN 086581170
Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2217019) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2002 n°2217019 - Publication au BOPI 2002-03-14
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155758 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription le 8 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170171 - Publication au BOPI 1994-03-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04
Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31
Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34
Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières, à savoir bagages, sacs, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, porte-documents, attachés-cases; malles et valises; parapluies et cannes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Epinglettes, épinglettes ornementales.Jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements)
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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