Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NAVY BLUE
QUELLE

Numéro de dépôt :
1425602
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2006
NAVY BLUE de QUELLE

Présentation de la marque NAVY BLUE

Déposée le 24 octobre 1986 par la société QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVY BLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran, 45770 SARAN (dossier no 2071033) - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2071033) - France.

La marque NAVY BLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVY BLUE est expirée depuis le 24 octobre 2006.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , (Marque figurative) , SOURCE , QUELLE PRIVILEGE


QUELLE - 125, rue de Montaran, 45770 SARAN (dossier no 2071033) - France - SIREN 086581170


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2071033) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Renouvellement sans limitation le 21 juin 1996 n°2071033 - Publication au BOPI 1996-06-21

Inscription le 7 avril 1997 - Concession de licence n°235369 - Publication au BOPI 1997-04-07

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155758 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 10 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49964 - Publication au BOPI 1990-12-10

Vêtements en tous genres, hommes, femmes, enfants.