NAVY BLUE
Présentation de la marque NAVY BLUE
Déposée le 24 octobre 1986 par la société QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVY BLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAVY BLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVY BLUE est expirée depuis le 24 octobre 2006.
QUELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06
Renouvellement sans limitation le 21 juin 1996 n°2071033 - Publication au BOPI 1996-06-21
Inscription le 7 avril 1997 - Concession de licence n°235369 - Publication au BOPI 1997-04-07
Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31
Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155758 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription le 10 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49964 - Publication au BOPI 1990-12-10