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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUELLE
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NATURE .SPIRIT.
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NATURE .SPIRIT.
QUELLE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96604123
Date de dépôt :
03/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque NATURE .SPIRIT.

Déposée le 3 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURE .SPIRIT. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran, 45770 SARAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque NATURE .SPIRIT. est expirée depuis le 3 janvier 2006.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE (Société Anonyme) - 125, rue de Montaran, 45770 SARAN - France - SIREN 086581170


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Inscription le 30 juin 1997 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°239449 - Publication au BOPI 1997-06-30

Inscription le 27 janvier 1997 - Rejet total n°231748 - Publication au BOPI 1997-01-27

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

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