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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUELLE
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MELANIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MELANIE
QUELLE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92442063
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2012

Présentation de la marque MELANIE

Déposée le 17 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2222412) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2222412) - 75008 - France.

La marque MELANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MELANIE est expirée depuis le 17 novembre 2012.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE, Société anonyme - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2222412) - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2222412) - 75008 - France


Inscription le 27 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157990 - Publication au BOPI 1993-04-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2002 n°2222412 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

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