(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 janvier 1987 par la société QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408862.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 janvier 2007.
QUELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 août 1996 n°2074239 - Publication au BOPI 1996-08-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43
Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31
Inscription le 8 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155759 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27