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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE
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LES PETITS CALINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PETITS CALINS
QUELLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1396260
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2017
LES PETITS CALINS de QUELLE

Présentation de la marque LES PETITS CALINS

Déposée le 27 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PETITS CALINS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2327385) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2327385) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PETITS CALINS est expirée depuis le 27 février 2017.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE Société par actions simplifiée - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2327385) - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2327385) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2006 n°2327385 - Publication au BOPI 2006-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 8 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155759 - Publication au BOPI 1993-03-08

Renouvellement sans limitation n°2075571 - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Vêtements, chaussures, chapellerie, ainsi que tous les produits entrant dans la classe 25.