Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA SOURIS VERTE
QUELLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1299406
Date de dépôt :
15/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2015

Présentation de la marque LA SOURIS VERTE

Déposée le 15 février 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SOURIS VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2280541) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2280541) - 75008 - France.

La marque LA SOURIS VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA SOURIS VERTE est expirée depuis le 15 février 2015.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , SOPHIE BERGEN , GILLES VALOIS , LAURA MEROSI , DOUCE NUIT , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , J.B. MARTIN , BIOCONFORT


QUELLE Société par actions simplifiée - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2280541) - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2280541) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2005 n°2280541 - Publication au BOPI 2005-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 7 avril 1997 - Concession de licence n°235369 - Publication au BOPI 1997-04-07

Inscription le 8 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155760 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Renouvellement sans limitation n°2039559 - Publication au BOPI 1994-48

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Vêtements, chaussures, chapellerie, plus particulièrement pour enfants.