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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE
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LA SOURCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SOURCE
QUELLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1433029
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2017
LA SOURCE de QUELLE

Présentation de la marque LA SOURCE

Déposée le 30 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SOURCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2350051) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2350051) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA SOURCE est expirée depuis le 30 octobre 2017.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE Société par actions simplifiée - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2350051) - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2350051) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2007 n°2090695 - Publication au BOPI 2007-09-06

Renouvellement avec limitation le 6 septembre 2007 n°2350051 - Publication au BOPI 2007-09-06

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 17 janvier 2005 - Renonciation partielle n°406053 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 8 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155759 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 30 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156553 - Publication au BOPI 1993-03-30

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ; ornements et décoration pour arbres de noël.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].