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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE
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LA SOURCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SOURCE
QUELLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1358238
Date de dépôt :
09/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2016
LA SOURCE de QUELLE

Présentation de la marque LA SOURCE

Déposée le 9 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SOURCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2315508) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2315508) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA SOURCE est expirée depuis le 9 juin 2016.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE Société par actions simplifiée - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2315508) - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2315508) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Renouvellement sans limitation n°2061546 - Publication au BOPI 1996-10

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2315508 - Publication au BOPI 2006-05-24

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 7 avril 1997 - Concession de licence n°235369 - Publication au BOPI 1997-04-07

Inscription le 30 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156553 - Publication au BOPI 1993-03-30

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168758 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155759 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Vêtements, chaussures, chapellerie, ainsi que tous les produits entrant dans la classe 25.