Déposée le 25 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MODE EST DANS LA RUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LA MODE EST DANS LA RUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUELLE Société par actions simplifiée - 125, rue de Montaran,45770 SARAN - 45770 - France - SIREN 086581170
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier), boîtes en papier ou en carton, cartonnages, patrons pour la couture ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; catalogue de vente par correspondance de vêtements, de chaussures, d'articles de mode, d'accessoires de mode, de maroquinerie, de bijoux ; magazines, brochures. Vêtements, chaussures, chapellerie. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de vêtements, de chaussures, d'accessoires de mode, de maroquinerie, de bijoux permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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