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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUELLE
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JEANS AND CIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEANS AND CIE
QUELLE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1564886
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2009
JEANS AND CIE de QUELLE

Présentation de la marque JEANS AND CIE

Déposée le 11 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEANS AND CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran, 45770 SARAN (dossier no 2152750) - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2152750) - France.

La marque JEANS AND CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEANS AND CIE est expirée depuis le 11 décembre 2009.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE (Société Anonyme) - 125, rue de Montaran, 45770 SARAN (dossier no 2152750) - France - SIREN 086581170


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2152750) - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1999 n°2152750 - Publication au BOPI 1999-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 8 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155760 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

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