JEAN ET COMPAGNIE
Présentation de la marque JEAN ET COMPAGNIE
Déposée le 18 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN ET COMPAGNIE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN ET COMPAGNIE est expirée depuis le 18 avril 2016.
QUELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2006 n°2309760 - Publication au BOPI 2006-03-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39
Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27
Inscription le 7 avril 1997 - Concession de licence n°235369 - Publication au BOPI 1997-04-07
Inscription le 8 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155760 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31
Renouvellement sans limitation n°2061453 - Publication au BOPI 1996-10
Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29