GLACE A L'EAU
Présentation de la marque GLACE A L'EAU
Déposée le 22 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GLACE A L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GLACE A L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLACE A L'EAU est expirée depuis le 22 juillet 2012.
QUELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29