Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GILLES VALOIS
QUELLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1476458
Date de dépôt :
09/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2017

Présentation de la marque GILLES VALOIS

Déposée le 9 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GILLES VALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2356414) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2356414) - 75008 - France.

La marque GILLES VALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GILLES VALOIS est expirée depuis le 9 décembre 2017.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , SOPHIE BERGEN , LAURA MEROSI , DOUCE NUIT , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , J.B. MARTIN , BIOCONFORT


QUELLE Société par actions simplifiée - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2356414) - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2356414) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2007 n°2356414 - Publication au BOPI 2007-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155759 - Publication au BOPI 1993-03-08

Renouvellement sans limitation n°2095607 - Publication au BOPI 1997-37

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Services relatifs à l'organisation commerciale, notamment études, recherches de marchés.