Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE
/
GILLES VALOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

GILLES VALOIS
QUELLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1476458
Date de dépôt :
09/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2017

Présentation de la marque GILLES VALOIS

Déposée le 9 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GILLES VALOIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2356414) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2356414) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GILLES VALOIS est expirée depuis le 9 décembre 2017.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE Société par actions simplifiée - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2356414) - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2356414) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2007 n°2356414 - Publication au BOPI 2007-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155759 - Publication au BOPI 1993-03-08

Renouvellement sans limitation n°2095607 - Publication au BOPI 1997-37

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Services relatifs à l'organisation commerciale, notamment études, recherches de marchés.