Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE
/
FREE GENERATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

FREE GENERATION
QUELLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96604125
Date de dépôt :
03/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2016

Présentation de la marque FREE GENERATION

Déposée le 3 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREE GENERATION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2302126) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2302126) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREE GENERATION est expirée depuis le 3 janvier 2016.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE Société par actions simplifiée - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2302126) - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2302126) - 75008 - France


Inscription le 7 avril 1997 - Concession de licence n°235369 - Publication au BOPI 1997-04-07

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2005 n°2302126 - Publication au BOPI 2005-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Vêtements, chaussures, chapellerie et plus particulièrement vêtements, chaussures et chapellerie pour enfants et pour jeunes hommes