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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE
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EXALTANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXALTANCE
QUELLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95560980
Date de dépôt :
02/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2015

Présentation de la marque EXALTANCE

Déposée le 2 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXALTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2282441) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2282441) - 75008 - France.

La marque EXALTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXALTANCE est expirée depuis le 2 mars 2015.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE Société par actions simplifiée - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2282441) - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2282441) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31

Renouvellement sans limitation le 22 février 2005 n°2282441 - Publication au BOPI 2005-02-22

Inscription le 7 avril 1997 - Concession de licence n°235369 - Publication au BOPI 1997-04-07

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

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