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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUELLE
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EL PASO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EL PASO
QUELLE Société anonyme

Numéro de dépôt :
92428453
Date de dépôt :
28/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2012

Présentation de la marque EL PASO

Déposée le 28 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EL PASO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125 rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2215211) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2215211) - 75008 - France.

La marque EL PASO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EL PASO est expirée depuis le 28 juillet 2012.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE Société anonyme - 125 rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2215211) - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2215211) - 75008 - France


Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Renouvellement sans limitation le 12 février 2002 n°2215211 - Publication au BOPI 2002-02-12

Inscription le 8 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170171 - Publication au BOPI 1994-03-08

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Sacs à savoir sacs en forme de bourse, sacs pour contenir des articles de toilette, réticules (sacs à main), sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions; sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements; sacoches, serviettes, cartables, mallettes, valises