Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCE NUIT
QUELLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1548454
Date de dépôt :
30/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2019

Présentation de la marque DOUCE NUIT

Déposée le 30 août 1989 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran - 45770 - SARAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DOUCE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUCE NUIT est expirée depuis le 30 août 2019.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , SOPHIE BERGEN , GILLES VALOIS , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , J.B. MARTIN , BIOCONFORT


QUELLE, Société Anonyme - 125, rue de Montaran - 45770 - SARAN - France - SIREN 086581170


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Renouvellement sans limitation le 26 mars 1999 n°2140880 - Publication au BOPI 1999-03-26

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155758 - Publication au BOPI 1993-03-08

Renouvellement sans limitation le 13 août 2009 n°2415668 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-13

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

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