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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUELLE
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DÉFILÉS DES PRIX BARRÉS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DÉFILÉS DES PRIX BARRÉS
QUELLE société anonyme

Numéro de dépôt :
1448799
Date de dépôt :
08/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2018

Présentation de la marque DÉFILÉS DES PRIX BARRÉS

Déposée le 8 février 1988 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DÉFILÉS DES PRIX BARRÉS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2363617) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2363617) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DÉFILÉS DES PRIX BARRÉS est expirée depuis le 8 février 2018.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE société anonyme - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2363617) - 45770 - France - SIREN 086581170


TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2363617) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation le 12 février 2008 n°2363617 - Publication au BOPI 2008-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 8 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155759 - Publication au BOPI 1993-03-08

Renouvellement sans limitation le 12 février 2008 n°2097521 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.