Déposée le 2 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) QUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CONCEPT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran, 45770 SARAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque CONCEPT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUELLE (société anonyme) - 125, rue de Montaran, 45770 SARAN - France - SIREN 086581170
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32
Aspirateurs de poussière ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs, fouets électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, coutellerie électrique. Rasoirs électriques ou non électriques ; outils et instruments à main entraînés manuellement notamment tondeuses pour la coupe des cheveux et de la barbe, appareils à main à friser les cheveux non électriques ; trousses de manucure et de pédicure. Appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; fers à repasser. Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, et notamment sèche-cheveux, casques pour le séchage des cheveux, appareils de cuisson à micro-ondes, autocuiseurs électriques, marmites autoclaves électriques, cafetières électriques, friteuses électriques, barbecues, bouilloires électriques, chauffe-plats, cuisinières, hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de cuisson électriques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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