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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE
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CARNETS DE FEMMES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARNETS DE FEMMES
QUELLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95585882
Date de dépôt :
28/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2015

Présentation de la marque CARNETS DE FEMMES

Déposée le 28 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARNETS DE FEMMES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2294677) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2294677) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARNETS DE FEMMES est expirée depuis le 28 août 2015.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE Société par actions simplifiée - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2294677) - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2294677) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Renouvellement sans limitation le 4 août 2005 n°2294677 - Publication au BOPI 2005-08-04

Inscription le 7 avril 1997 - Concession de licence n°235369 - Publication au BOPI 1997-04-07

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, livres, magazines et manuels.Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.