Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO CONFORT
QUELLE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1515417
Date de dépôt :
21/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2009
BIO CONFORT de QUELLE

Présentation de la marque BIO CONFORT

Déposée le 21 février 1989 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran, 45770 SARAN (dossier no 2129203) - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2129203) - France.

La marque BIO CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO CONFORT est expirée depuis le 21 février 2009.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE (Société Anonyme) - 125, rue de Montaran, 45770 SARAN (dossier no 2129203) - France - SIREN 086581170


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2129203) - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1998 n°2129203 - Publication au BOPI 1998-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 8 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155759 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Chaussettes, sous-vêtements, pyjamas hommes et enfants.