BIO CONFORT
Présentation de la marque BIO CONFORT
Déposée le 21 février 1989 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIO CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO CONFORT est expirée depuis le 21 février 2009.
QUELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1998 n°2129203 - Publication au BOPI 1998-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31
Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31
Inscription le 8 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155759 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27