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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUELLE
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BERTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERTILLE
QUELLE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96656778
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2006

Présentation de la marque BERTILLE

Déposée le 23 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran, 45770 SARAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque BERTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTILLE est expirée depuis le 23 décembre 2006.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE (Société Anonyme) - 125, rue de Montaran, 45770 SARAN - France - SIREN 086581170


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 22 septembre 1997 - Concession de licence n°243038 - Publication au BOPI 1997-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

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