Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE
/
AUTHENTIC NAVY BLUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTHENTIC NAVY BLUE
QUELLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1347572
Date de dépôt :
21/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2016
AUTHENTIC NAVY BLUE de QUELLE

Présentation de la marque AUTHENTIC NAVY BLUE

Déposée le 21 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTHENTIC NAVY BLUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2302171) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2302171) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUTHENTIC NAVY BLUE est expirée depuis le 21 mars 2016.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE Société par actions simplifiée - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2302171) - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2302171) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Renouvellement sans limitation n°2058000 - Publication au BOPI 1995-51

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2005 n°2302171 - Publication au BOPI 2005-12-05

Inscription le 10 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49964 - Publication au BOPI 1990-12-10

Inscription le 7 avril 1997 - Concession de licence n°235369 - Publication au BOPI 1997-04-07

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155758 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Vêtements en tous genres, hommes, femmes, enfants.