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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUELLE
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ATOUT VILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATOUT VILLE
QUELLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98714123
Date de dépôt :
22/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2018

Présentation de la marque ATOUT VILLE

Déposée le 22 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ATOUT VILLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2362106) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2362106) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATOUT VILLE est expirée depuis le 22 janvier 2018.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE Société Anonyme - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2362106) - 45770 - France - SIREN 086581170


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2362106) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2008 n°2362106 - Publication au BOPI 2008-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Vêtements, chaussures, chapellerie.