Déposée le 26 février 2009 par la Société Anonyme (SA) QUELLE LA SOURCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LASOURCE CREATION »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE LA SOURCE domicilié(e) 1444 Route Nationale 20,45770 SARAN - 45770 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUELLE LA SOURCE Société Anonyme - 1444 Route Nationale 20,45770 SARAN - 45770 - France
TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29
Livres, almanachs, brochures, catalogues ; manuels ; calendriers ; affiches, journaux ; revues ; magazines, périodiques ; billets (tickets) ; cartonnages ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; enveloppes (papeterie) ; enseignes en papier ou en carton.
Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; affichage ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de vêtements pour hommes, femmes et enfants, de lingerie pour hommes, femmes et enfants, de chaussures, de chapellerie, de foulards, de gants (habillement), de ceintures (habillement), de sacs à main, de mallettes pour documents, de parapluies, de portefeuilles, de porte-monnaie, de sacs de voyage, de trousses de voyage (maroquinerie), de valises, d'articles de bijouterie, de bijoux de fantaisie, de parfums et cosmétiques ; agence d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de vêtements pour hommes, femmes et enfants, de lingerie pour hommes, femmes et enfants, de chaussures, de chapellerie, de foulards, de gants (habillement), de ceintures (habillement), de sacs à main, de mallettes pour documents, de parapluies, de portefeuilles, de porte-monnaie, de sacs de voyage, de trousses de voyage (maroquinerie), de valises, d'articles de bijouterie, de bijoux de fantaisie, de parfums et cosmétiques ; agences d'informations commerciales ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; services de vente au détail de vêtements pour hommes, femmes et enfants, de lingerie pour hommes, femmes et enfants, de chaussures, de chapellerie ; promotion des ventes pour des tiers.
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