Déposée le 13 février 2008 par la Société Anonyme (SA) QUELLE LA SOURCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Atout Rondes »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE LA SOURCE domicilié(e) 1444 Route Nationale 20,45770 SARAN - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 810 496 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUELLE LA SOURCE Société Anonyme - 1444 Route Nationale 20,45770 SARAN - 45770 - France - SIREN 383810496
TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 15 décembre 2008 - Rejet partiel n°487679 - Publication au BOPI 2008-12-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12
Bijoux ; articles de bijouterie ; bracelets (bijouterie),, broches (bijouterie), montres et bracelets de montres, bagues (bijouterie), chaînes (bijouterie) ; colliers (bijouterie), médailles et médaillons, anneaux (bijouterie), boucles d'oreilles, boutons de manchette, épingles de cravates ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, breloques ; porte-clefs de fantaisie ; perles, figurines (statuettes) en métaux précieux.
Livres, almanachs, brochures, catalogues ; manuels ; calendriers ; affiches, journaux ; revues ; magazines, périodiques ; billets (tickets) ; cartonnages ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; enveloppes (papeterie) ; enseignes en papier ou en carton.
Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; affichage ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de bijoux ; agences d'informations commerciales ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; services de vente au détail de bijoux ; promotion des ventes pour des tiers.
Services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.
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