Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEQUE OEUVRE
QUEINNEC YANN, MICHEL, PATRICK

Numéro de dépôt :
3291499
Date de dépôt :
06/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2014
CHEQUE OEUVRE de QUEINNEC YANN

Présentation de la marque CHEQUE OEUVRE

Déposée le 6 mai 2004 par QUEINNEC YANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEQUE OEUVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est QUEINNEC YANN, MICHEL, PATRICK domicilié(e) 18 RUE SAINT-LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUEINNEC Yann domicilié(e) 18 RUE SAINT-LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque CHEQUE OEUVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEQUE OEUVRE est expirée depuis le 6 mai 2014.

QUEINNEC YANN a également déposé les autres marques suivantes : CHEQUE ART


QUEINNEC YANN, MICHEL, PATRICK - 18 RUE SAINT-LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France


QUEINNEC Yann - 18 RUE SAINT-LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Produits de l'imprimerie (notamment chéquiers et chèques). Tableaux (peinture) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins. Publicité ; publications et diffusions de textes publicitaires ; location de temps et d'espace publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, chèques). Gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Relations publiques. Affaires financières, affaires monétaires. Emission de chèques et notamment de chèques art destinés notamment à l'acquisition d'œuvres art originales et autres produits artistiques et culturels ainsi qu'au financement de personnes physiques et entités morales dont l'activité revient à promouvoir l'art et la culture (notamment par l'organisation d'expositions, la production d'œuvres, l'édition). Activités artistiques et culturelles et notamment l'organisation de concours (éducation, artistique), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.