ISA
Présentation de la marque ISA
Déposée le 18 juillet 1994 par QUEHE Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISA est expirée depuis le 18 juillet 2004.
QUEHE Isabelle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35