Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERMAGRAIN
QUEHANNA TILE COMPANY, société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1654253
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2011

Présentation de la marque PERMAGRAIN

Déposée le 5 avril 1991 par la société QUEHANNA TILE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERMAGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société QUEHANNA TILE COMPANY domicilié(e) 3411 Silverside Road, 103 Springer Bldg., 19810 Wilmington, Delaware, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2195967) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2195967) - France.

La marque PERMAGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERMAGRAIN est expirée depuis le 5 avril 2011.


QUEHANNA TILE COMPANY, société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3411 Silverside Road, 103 Springer Bldg., 19810 Wilmington, Delaware, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2195967) - États-Unis


RINUY SANTARELLI - (dossier no 2195967) - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2001 n°2195967 - Publication au BOPI 2001-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu)

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.