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Marques déposées par la société QUEHANNA TILE COMPANY - Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware
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PERMAGRAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERMAGRAIN
QUEHANNA TILE COMPANY - Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3102284
Date de dépôt :
25/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2011

Présentation de la marque PERMAGRAIN

Déposée le 25 mai 2001 par la société QUEHANNA TILE COMPANY - Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERMAGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la société QUEHANNA TILE COMPANY - Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 3411 Silverside Road, 103 Springer Bldg., Wilmington Delaware 19810, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque PERMAGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERMAGRAIN est expirée depuis le 25 mai 2011.


QUEHANNA TILE COMPANY - Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3411 Silverside Road, 103 Springer Bldg., Wilmington Delaware 19810, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ; produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et bitume ; maisons transportables ; monuments en pierre ; cheminées. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers ; tentures (excepté en tissu).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.