Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUEENMAIL-SALOME MICRO FT
QUEENMAIL - TISSAGE SALOME Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1671140
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2001
QUEENMAIL-SALOME MICRO FT de QUEENMAIL - TISSAGE SALOME

Présentation de la marque QUEENMAIL-SALOME MICRO FT

Déposée le 13 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) QUEENMAIL - TISSAGE SALOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUEENMAIL-SALOME MICRO FT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUEENMAIL - TISSAGE SALOME domicilié(e) 59980 TROISVILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PETIT BAUDIN - France.

La marque QUEENMAIL-SALOME MICRO FT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEENMAIL-SALOME MICRO FT est expirée depuis le 13 juin 2001.

QUEENMAIL - TISSAGE SALOME a également déposé les autres marques suivantes : QUEENMAIL , FLANELLE PLUS , QUEENMAIL-SALOME SATIN 2000


QUEENMAIL - TISSAGE SALOME Société Anonyme - 59980 TROISVILLES - France


le Cabinet PETIT BAUDIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Tissus