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Marques déposées par QUEEN'S UNIVERSITY AT KINGSTON
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Q'SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q'SOL
QUEEN'S UNIVERSITY AT KINGSTON, Etablissement organisé suivant les lois du Canada, KINGSTON, ONTARIO, CANADA K7L 3N6

Numéro de dépôt :
1223080
Date de dépôt :
28/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/1992
Q\'SOL de QUEEN\'S UNIVERSITY AT KINGSTON

Présentation de la marque Q'SOL

Déposée le 28 décembre 1982 par QUEEN'S UNIVERSITY AT KINGSTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Q'SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est QUEEN'S UNIVERSITY AT KINGSTON, Etablissement organisé suivant les lois du Canada, KINGSTON, ONTARIO, CANADA K7L 3N6 - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel BRUDER. - France.

La marque Q'SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q'SOL est expirée depuis le 28 décembre 1992.

QUEEN'S UNIVERSITY AT KINGSTON a également déposé les autres marques suivantes : Q'TEXT , Q'UAERE , Q'UERY , Q'MAP


QUEEN'S UNIVERSITY AT KINGSTON, Etablissement organisé suivant les lois du Canada, KINGSTON, ONTARIO, CANADA K7L 3N6 - Canada


Cabinet Michel BRUDER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

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