Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Refreshing System
QUEEN MAIL - TISSAGE SALOME (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99782152
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/03/2009

Présentation de la marque Refreshing System

Déposée le 22 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) QUEEN MAIL - TISSAGE SALOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Refreshing System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUEEN MAIL - TISSAGE SALOME domicilié(e) Rue de la Sotière, 59980 TROISVILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 686 420 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.

La marque Refreshing System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Refreshing System est expirée depuis le 22 mars 2009.

QUEEN MAIL - TISSAGE SALOME a également déposé les autres marques suivantes : QUEENMAIL-SALOME MICRO CREAM


QUEEN MAIL - TISSAGE SALOME (société anonyme) - Rue de la Sotière, 59980 TROISVILLES - France - SIREN 686420191


Cabinet Hélène PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Tissus à usage textile ; étoffes.