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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUEBEC CAFE
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"QUEBEC CAFE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"QUEBEC CAFE"
SARL QUEBEC CAFE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96641017
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2006

Présentation de la marque "QUEBEC CAFE"

Déposée le 10 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUEBEC CAFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "QUEBEC CAFE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUEBEC CAFE domicilié(e) Siège social: 23, avenue Louis ROCHE, 92230 GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 939 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CONSORTIUM JURIDIQUE A. BOT AVOCAT A LA COUR - France.

La marque "QUEBEC CAFE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "QUEBEC CAFE" est expirée depuis le 10 septembre 2006.


SARL QUEBEC CAFE Société à responsabilité limitée - Siège social: 23, avenue Louis ROCHE, 92230 GENNEVILLIERS - France - SIREN 394939169


LE CONSORTIUM JURIDIQUE A. BOT AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

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