BELBAIE OFFSET NEWSPRINT
Présentation de la marque BELBAIE OFFSET NEWSPRINT
Déposée le 3 mai 1990 par la société étrangère QUEBEC AND ONTARIO PAPER COMPANY LTD/COMPAGNIE DE PAPIER QUEBEC ET ONTARIO LTEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELBAIE OFFSET NEWSPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BELBAIE OFFSET NEWSPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELBAIE OFFSET NEWSPRINT est expirée depuis le 3 mai 2000.
QUEBEC AND ONTARIO PAPER COMPANY LTD/COMPAGNIE DE PAPIER QUEBEC ET ONTARIO LTEE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Inscription le 11 mai 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°185095 - Publication au BOPI 1995-05-11
Inscription le 26 avril 1995 - Transmission de propriété n°184611 - Publication au BOPI 1995-04-26
Inscription le 18 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°171627 - Publication au BOPI 1994-04-18
Inscription le 30 mars 1993 - Transmission de propriété n°156599 - Publication au BOPI 1993-03-30