Déposée le 14 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUATUOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « PEARL DESIGN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUATUOR domicilié(e) 148 impasse des Arelles,74380 LUCINGES - 74380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 068 234 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE ET FISCAL – CJF Maître Philippe CHAIX avocat domicilié(e) 20 bd du lycée, BP 217,74006 ANNECY CEDEX - 74006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL QUATUOR - 148 impasse des Arelles,74380 LUCINGES - 74380 - France - SIREN 484068234
CABINET JURIDIQUE ET FISCAL – CJF Maître Philippe CHAIX avocat - 20 bd du lycée, BP 217,74006 ANNECY CEDEX - 74006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
– bijouterie, y compris bijouterie fantaisie, pierres précieuses et semi-précieuses. – sacs à mains. – ceintures, foulards, gants (habillement), écharpes, chaussures.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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