Marque expirée - Marque en non vigueur

PEARL DESIGN
SARL QUATUOR

Numéro de dépôt :
3385982
Date de dépôt :
14/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
14/10/2015
PEARL DESIGN de QUATUOR

Présentation de la marque PEARL DESIGN

Déposée le 14 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUATUOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « PEARL DESIGN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUATUOR domicilié(e) 148 impasse des Arelles,74380 LUCINGES - 74380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 068 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE ET FISCAL – CJF Maître Philippe CHAIX avocat domicilié(e) 20 bd du lycée, BP 217,74006 ANNECY CEDEX - 74006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEARL DESIGN est expirée depuis le 14 octobre 2015.

QUATUOR a également déposé les autres marques suivantes : EDENATI , OPTIQUE PRIX , (Marque figurative) , , MARKETING ET COMMERCE , TRANSNEXT , QUATUOR , QUATUOR , SATINELL DE QUATUOR , VENTE DE PRESSES


SARL QUATUOR - 148 impasse des Arelles,74380 LUCINGES - 74380 - France - SIREN 484068234


CABINET JURIDIQUE ET FISCAL – CJF Maître Philippe CHAIX avocat - 20 bd du lycée, BP 217,74006 ANNECY CEDEX - 74006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

– bijouterie, y compris bijouterie fantaisie, pierres précieuses et semi-précieuses. – sacs à mains. – ceintures, foulards, gants (habillement), écharpes, chaussures.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.